Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site internet Les Bras Solidaires est édité par l'entreprise Les Bras Solidaires.
- Siège social : 123 Rue de la Propreté, 1000 Lausanne, Suisse
- Email : contact@lesbrassolidaires.ch
- Téléphone : +41 79 123 45 67
- Forme juridique : Raison individuelle (ou autre forme à préciser)
- IDE : CHE-XXX.XXX.XXX (à compléter)
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Site web de l'hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation suisse et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
4. Protection des données
Conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
5. Responsabilité
Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur. L'éditeur se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.